Vendre sur les sites d’enchères
VENTE SUR LES SITES D’ENCHÈRES
Directives de Zippo Manufacturing Company concernant la vente sur les sites d’enchères
Zippo Manufacturing Company (ZMC) surveille régulièrement sur Internet les sites d’enchères proposant ses produits à la vente et dispose de la compétence légale pour empêcher la vente de certains produits aux États-Unis et dans plusieurs autres pays dans les trois cas suivants :
- Vente de produits contrefaits, ou vente de produits qui ne sont pas fabriqués par ZMC mais qui sont vendus sous le nom « ZIPPO » ou sous une autre marque de ZMC, ou utilisation d’un nom ou d’une marque très similaire à Zippo ;
- Vente de briquets fabriqués par des tiers qui ont la forme des briquets Zippo Windproof ; ou
- Vente de briquets Zippo décorés sans l’autorisation écrite de ZMC ;
Chacune des actions susmentionnées par un vendeur à des fins commerciales constitue une violation du droit des marques dans de nombreux pays et peut amener ZMC à prendre des mesures afin de défendre ses droits légaux.
Chacune des infractions susmentionnées peut induire les consommateurs en erreur en leur faisant croire que ces produits sont légaux, approuvés ou liés d’une autre manière à Zippo Manufacturing Company. Étant donné que de nombreux clients de Zippo sont des collectionneurs, ZMC doit également faire valoir ses droits au titre du droit des marques afin de protéger ces consommateurs et collectionneurs qui ont un intérêt légitime à ce que les produits qu’ils ont achetés soient de véritables produits Zippo, tant par leur forme que par leur décoration.
Vous trouverez ci-dessous des précisions sur chacune des trois raisons susmentionnées justifiant des poursuites judiciaires.
- L’ENTREPRISE ET SES MARQUES
ZMC, fabricant des célèbres briquets vendus sous la marque ZIPPO, détient de nombreuses marques déposées pour la marque ZIPPO.
ZMC considère également que la forme très particulière de son briquet coupe-vent, avec ses nombreux becs caractéristiques en forme d’arche (courbés), constitue une marque déposée et a obtenu pour celle-ci une protection de marque aux États-Unis et dans de nombreux autres pays.
ZMC a été fondée aux États-Unis en 1932 et utilise depuis lors sans interruption la marque ZIPPO. Depuis de nombreuses années, ZMC vend activement des briquets de la marque ZIPPO et d’autres produits portant ses marques déposées aux États-Unis et dans plus de 160 pays, et continue de vendre ces produits aux États-Unis et dans le monde entier. Les briquets Zippo coupe-vent sont considérés comme une icône du design du XXe siècle, et la marque Zippo est l’une des marques les plus célèbres au monde.
- COMPÉTENCE LÉGALE POUR INTERDIRE LA VENTE
- Vente de produits contrefaits ; utilisation abusive de la marque Zippo et des droits d’auteur. Les marques déposées servent à identifier les biens et services et à les distinguer de ceux d’autrui. La marque Zippo comprend le célèbre nom de marque ZIPPO dans différentes versions et formats, mais aussi d’autres noms et marques, tels que la forme du briquet Zippo coupe-vent et le logo de la flamme utilisé comme marque pour identifier les briquets et autres produits de ZMC. L’utilisation non autorisée d’une marque déposée qui est en réalité identique à une marque déposée légalement enregistrée pour des produits similaires, ou qui ne peut être distinguée d’une telle marque déposée en ce qui concerne ses aspects essentiels, afin d’identifier des produits qui ne sont pas fabriqués par ZMC, constitue une contrefaçon. La contrefaçon est une violation grave du droit des marques et peut également être punie pénalement.
Le cadrage ou l’établissement de liens vers un site Web Zippo, ainsi que l’utilisation de photos, de marques déposées, de modèles ou de textes sans l’autorisation écrite expresse de ZMC, constituent également une violation des droits d’auteur et des marques déposées de ZMC.
Le « bourrage de mots-clés » est un autre exemple d’utilisation abusive de marques déposées. Le bourrage de mots-clés est une technique d’optimisation pour les moteurs de recherche qui utilise la marque ou le nom de marque d’un autre produit, souvent sous la forme d’une balise méta, afin de diriger les clients vers sa propre offre de produits, et constitue une violation des droits du titulaire de la marque.
- Vente de briquets d’autres marques qui ont la forme des briquets Zippo coupe-vent.
Comme indiqué précédemment, ZMC dispose aux États-Unis et dans de nombreux autres pays d’un enregistrement de marque protégeant la forme très distinctive de son briquet coupe-vent avec sa partie supérieure courbée caractéristique (« Shape Mark »). Cette protection ne se limite pas à une taille particulière.
ZMC prend des mesures contre les produits dont la forme est en réalité identique à celle protégée par la « Shape Mark », y compris le bec courbé caractéristique.
- Les modifications, décorations et gravures non autorisées de briquets Zippo, ainsi que la vente de briquets Zippo gravés, décorés ou modifiés d’une autre manière sans l’autorisation de ZMC, constituent une violation de vos droits au titre des marques déposées. En particulier, la modification, la décoration, la gravure et la vente de briquets Zippo ornés d’images et de motifs non approuvés par ZMC portent directement atteinte aux droits de marque de Zippo. De plus, l’utilisation du nom ZIPPO et de la célèbre forme enregistrée du briquet Zippo dans les annonces sur les sites d’enchères, y compris les noms utilisés, est contraire au fait que les produits proposés sont autorisés, approuvés ou liés d’une autre manière à ZMC. Ce n’est pas le cas. Toute modification non autorisée de la décoration d’un briquet Zippo coupe-vent fait qu’il n’est plus authentique.
En outre, la décoration de briquets Zippo avec des images et des motifs non approuvés par ZMC nuit à la réputation de la marque ZIPPO, considérée depuis plus de quatre-vingts ans comme une icône américaine. La marque Zippo est associée aux images que ZMC sélectionne et applique à sa propre discrétion. ZMC doit à ses clients et aux nombreux collectionneurs de briquets Zippo coupe-vent d’assurer l’intégrité et l’authenticité des modèles et des décorations des briquets Zippo coupe-vent.
Pour l’une quelconque des raisons susmentionnées, ZMC exigera du vendeur professionnel de tels produits que toutes ces activités cessent sans plus tarder. Si le vendeur ne s’y conforme pas, ZMC prendra toutes les mesures légalement raisonnables pour faire valoir ses droits légaux.